Dénomination sociale:  S.A.R.L SEAT LUISANT AUTOMOBILES

Contact : contact@seat-chartres.fr

Webmaster : webmaster@seat-chartres.fr

Hebergement : www.ovh.com

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire de ce site et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Limitations de responsabilités

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, notamment quant à l'actualisation des informations en ligne, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

Le Groupe VOLKSWAGEN France s.a., Division SEAT France, ne peut garantir la fiabilité et l'exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site. En conséquence, le Groupe VOLKSWAGEN France s.a., Division SEAT France, ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou omission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.

Pour bénéficier d'une information actualisée et précise et vérifier si les informations diffusées sur ce site sont exactes et à jour, nous vous recommandons d'interroger le distributeur de votre choix.

Par ailleurs, le Groupe VOLKSWAGEN France s.a., Division SEAT France, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

Législation français - Informatique et libertés

Droit d'accès au fichier informatisé : Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, numéro de téléphone, adresse …).
tout utilisateur ayant déposé dans le service des annonces pour les véhicules d'occasions, le formulaire de contact, des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.